Déposée le 2 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) CERADEL-SOCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LOISIRS CERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERADEL-SOCOR domicilié(e) 17 à 23 Rue Frédéric Bastiat, Zone Industrielle Nord, 87000 LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 693 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.
La marque LOISIRS CERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERADEL-SOCOR Société Anonyme - 17 à 23 Rue Frédéric Bastiat, Zone Industrielle Nord, 87000 LIMOGES - France - SIREN 775693062
CABINET THEBAULT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Produits chimiques destinés à l'industrie de la céramique ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut. Produits chimiques pour la préparation et la décoration d'émaux et de céramiques. Barbotine. Couleurs, vernis, laques pour l'industrie, l'artisanat et l'art. Matières tinctoriales pour la décoration d'émaux, de céramiques, de porcelaine, de faïence et de verrerie ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour la décoration d'émaux et de céramiques. Produits de protection contre la corrosion. Machines-outils ; matériel mécanique et électronique pour la préparation et la réalisation d'objets en céramique en particulier tours de potiers, broyeurs, tourne-jarres, délayeurs, agitateurs (machines), mélangeurs (machines), machines de coulage, tamis (machines ou parties de machines) ; pompes (machines) et membranes de pompes, dégazeurs (désaérateurs) à plâtre ; boudineuse, coupeuses (machines), calibreuses et des éléments constitutifs ; désémailleuses et cabines d'émaillage (machines) ; moules (parties de machines), presses (machines à usage industriel) et compresseurs (machines). Outils à main de modelage et sculpture actionnés manuellement. Matériel, outillage et accessoire pour la fabrication de poterie, pour la pose de décors sur porcelaine, faïence, verrerie, céramique à savoir : filières (outils), ébauchoir, mirettes, couteaux, emporte-pièce (outils). Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson à savoir des fours, de réfrigération, de séchage. Supports d'enfournement à savoir supports pour le chargement des fours ; lustres. Matériaux pour les artistes ; pinceaux, décalcomanies pour la décoration de produits céramiques. Matières premières pour la céramique à savoir argiles et terres de potier ; réfractaires (matériaux). Brosses (à l'exception des pinceaux), récipients pour le ménage ou la cuisine et objets d'art en porcelaine, en faïence, en verre émaillé ou et en céramique. Education, formation, divertissement en particulier pour le modelage, la sculpture, la fabrication, la réalisation et la décoration de poteries, de céramiques, de porcelaines, de la faïence et de la verrerie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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